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Enquête interne : Discrimination Harcèlement et violence au travail

Chez Ago Alto, spécialiste de la gestion des risques psychosociaux (RPS), nous accompagnons les organisations des secteurs privé et public dans la réalisation d’enquêtes internes en cas de signalements d’actes de discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel, agissements sexistes ou violence au travail. Notre mission : garantir un environnement de travail sain, inclusif et respectueux tout en répondant aux obligations légales des employeurs.

Qu’est-ce qu’une enquête interne ?

Une enquête interne est une démarche rigoureuse et structurée déclenchée suite à un signalement d’actes répréhensibles, tels que la violence, la discrimination, le harcèlement moral ou sexuel, ou les agissements sexistes. Elle vise à :

  • Recueillir les faits avec impartialité.

  • Analyser la matérialité des situations signalées.

  • Identifier les responsabilités éventuelles.

  • Proposer des mesures adaptées pour résoudre et prévenir.

Conforme aux recommandations du Défenseur des droits et aux obligations du Code du travail (art. L. 4121-1), notre méthodologie garantit neutralité, confidentialité et transparence, protégeant ainsi toutes les parties prenantes.

Pourquoi réaliser une enquête interne ?

  • Conformité légale : Répondre aux obligations de l’employeur en matière de prévention des RPS.

  • Protection des collaborateurs : Assurer un cadre de travail sécurisé et respectueux.

  • Prévention des risques : Identifier les dysfonctionnements pour éviter les récidives.

  • Renforcement de la culture de votre organisation : Promouvoir l’inclusion et le bien-être au travail.

Notre accompagnement : une enquête interne sur mesure

Ago Alto propose une prise en charge complète et professionnelle pour vos enquêtes internes :

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1. Recueil des signalements
Nous écoutons avec neutralité toutes les parties impliquées : victimes, témoins et personnes mises en cause. Cette étape est menée avec empathie et respect pour garantir la confiance des interlocuteurs.

 

2. Analyse approfondie
Nos experts examinent les témoignages, confrontent les versions et étudient les preuves disponibles (documents, échanges, etc.). Cette rigueur permet d’établir les faits de manière objective.

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3. Rapport et recommandations

Nous fournissons un rapport détaillé, conforme aux standards du Défenseur des droits, (décision-cadre 2025-019 du 5 février 2025 relative à des recommandations générales destinées aux employeurs publics et privés concernant les enquêtes internes) incluant :

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  • Une synthèse claire des constatations.

  • Les conclusions permettant de permettre à l'autorité de prendre une décision.

  • Des préconisations concrètes pour résoudre la situation (sanctions, médiations, etc.).

  • Des mesures préventives pour éviter les récidives (sensibilisation, formation, ajustements organisationnels).

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4. Suivi et prévention

Au-delà de l’enquête, nous vous aidons à transformer cette démarche en opportunité pour renforcer votre politique de prévention des RPS. Nos solutions incluent :

  • Formations sur le harcèlement et la discrimination.

  • Sensibilisation des équipes et managers.

  • Audit organisationnel pour identifier les sources de tensions.

Prévenir les risques psychosociaux grâce aux enquêtes internes

Réaliser une enquête interne ne se limite pas à traiter un signalement. C’est une démarche proactive qui contribue à :

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  • Détecter les dysfonctionnements : climat toxique, pratiques managériales inadaptées, lacunes organisationnelles.

  • Mettre en place des actions correctives : ajustements structurels, accompagnement des équipes.

  • Améliorer la qualité de vie et au travail (QVT/QVCT) : renforcer le bien-être et la cohésion.

  • Protéger votre organisation : limiter les risques juridiques, financiers et réputationnels.

 

En choisissant Ago Alto, vous transformez une obligation légale en une opportunité pour bâtir une "culture d’entreprise" durable, basée sur la prévention et le respect.

Pourquoi choisir Ago Alto pour vos enquêtes internes ?

  • Expertise en RPS : Une équipe formée aux problématiques de harcèlement, discrimination et violence au travail.

  • Approche conforme : Respect des recommandations du Défenseur des droits et des obligations légales.

  • Confidentialité garantie : Protection des données et des témoignages.

  • Solutions personnalisées : Une méthodologie adaptée à la taille et aux spécificités de votre organisation.

  • Engagement pour la prévention : Des outils pour anticiper et réduire les risques psychosociaux.

Contactez-nous pour une enquête interne

Vous faites face à un signalement de harcèlement, discrimination ou violence au travail ? Ago Alto est à vos côtés pour mener une enquête interne professionnelle et impartiale. Contactez-nous dès aujourd’hui pour un accompagnement sur mesure et renforcez la prévention des risques psychosociaux dans votre organisation.

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